Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUSEJOUR
Les Successeurs d'Albert TRONC

Numéro de dépôt :
1205466
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque BEAUSEJOUR

Déposée le 2 juin 1982 par Les Successeurs d'Albert TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Successeurs d'Albert TRONC,, domicilié(e) 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS (dossier no 2003312) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2003312) - France.

La marque BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUSEJOUR est expirée depuis le 2 juin 2002.

Les Successeurs d'Albert TRONC a également déposé les autres marques suivantes : BYZANTIN , APOGEE , SAT , TOILE ROMANTIQUE , BIVOUAC , SAT , MIROIR


Les Successeurs d'Albert TRONC - 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS (dossier no 2003312) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2003312) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1992 n°2003312 - Publication au BOPI 1992-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Tissus, tissus pour tous usages, tissus d'ameublement;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.